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Dr Ousmane Bougouma : Un spécialiste du droit privé au service de l’ALT

mardi 6 septembre 2022, par Pascal YE

Enseignant de droit dans plusieurs universités du Burkina, Ousmane Bougouma préside la Commission des affaires générales, institutionnelles et des droits humains (CAGIDH) à l’Assemblée législative de transition (ALT).

Maître-assistant à l’université Thomas Sankara de Ouagadougou, Dr Ousmane Bougouma est un fin connaisseur des questions de droit privé. Sa thèse de doctorat en droit privé, soutenue sous la co-tutelle de l’université de Rouen et celle de Ouaga II, portait sur « La libre circulation des marchandises en droit communautaire européen et UEMOA ». La soutenance a eu lieu le 27 juin 2013 à l’université de Rouen sous la direction des Pr Filiga Michel Sawadogo et Emmanuel Kornprobst. La thèse a recueilli la mention "très honorable", et le document a été si bien accueilli par le jury que son rédacteur a été autorisé à le reproduire en l’état.

Le grade de docteur en droit obtenu, Ousmane Bougouma accède en octobre 2014 aux fonctions d’enseignant-chercheur en droit privé à l’université Thomas Sankara. Dans ce "temple du savoir" de la capitale, il est chargé d’enseigner la fiscalité des revenus et des opérations ; la méthodologie de rédaction de mémoire ; le contentieux fiscal ; le droit des obligations, le droit des personnes et de la famille, la fiscalité des entreprises ; les contrats spéciaux ; le droit commercial…

Esprit fécond

Dr Bougouma a dispensé aussi ses connaissances dans d’autres instituts d’enseignement au Burkina Faso. A l’université Saint Augustin de l’Afrique de l’Ouest (USDAO) il a enseigné le droit fiscal. A l’université Saint Thomas d’Aquin (USTA), le droit des biens. A l’université Aube Nouvelle, il a dispensé le droit des restructurations des sociétés et le droit comparé des contrats. A l’Institut africain de management (IAM), il a enseigné la théorie générale des obligations et le droit des sûretés. Au Centre de recherche panafricain pour le management et le développement (CERPAMAD), il partage ses connaissances en droit fiscal communautaire et international et à l’Université internationale, le droit fiscal.

L’ancien pensionnaire du lycée Bassy de Ziniaré est un esprit fécond, auteur ou co-auteur de nombreuses publications et communications scientifiques portant, entre autres, sur "Le mandataire judicaire en droit OHADA des procédures collectives" ; "La protection de la femme dans le concubinage en droit burkinabè de la famille" ou sur la "Gestion de la propriété intellectuelle en Afrique de l’Ouest : Guide pour le développement agricole grâce aux indications géographiques au Burkina Faso, en Côte d’Ivoire et au Sénégal".

Mais Dr Ousmane Bougouma n’exerce pas que dans les salles de classe et autres amphithéâtres. Il est aussi bien intégré dans différentes administrations. A commencer par l’Ecole nationale d’administration et de magistrature (ENAM) où il est administrateur depuis le 8 juin 2020. Depuis le 1er février 2016, il est conseiller juridique du président de l’université Ouaga 1 Pr Joseph Ki-Zerbo avec rang de directeur de service, chargé des dossiers juridiques et du contentieux de l’université.

Il est aussi membre de la Commission nationale OHADA du Burkina depuis le 14 juillet 2021 et a servi comme consultant dans de nombreuses études, dont celle portant sur le projet « La Voix des jeunes du Sahel, phase II », pour l’élaboration de la stratégie nationale de promotion de l’entrepreneuriat des jeunes du Burkina Faso pour le compte du ministère en charge de la jeunesse.

Très actif au plan académique, Dr Bougouma est membre de nombreuses commissions. Depuis 2015, il préside la Commission d’élaboration des sujets des épreuves de droit du baccalauréat au Burkina Faso. Cette même année, il intègre en tant que membre le jury de recrutement des magistrats du Burkina Faso. Depuis le 24 juin 2016, il est membre de la Commission juridique nationale de l’organisation de l’examen du baccalauréat.

Au service de l’ALT

Ce polyglotte qui manie aussi bien le français que l’anglais et l’allemand est très actif au plan associatif. C’est ainsi qu’il participe en tant que membre du conseil d’administration aux activités de l’Association LEKMA, une association d’aide à la scolarisation des enfants orphelins du Burkina. Cette association, il faut le préciser, vise à prendre en charge la scolarisation d’au moins 250 enfants orphelins par an depuis 1996. Dr Ousmane Bougouma est aussi le chargé des relations extérieures de l’Association pour la solidarité et le développement humain, une association de promotion de projets de développement de la ville de Ziniaré.

Depuis le 22 mars 2022, il est député à l’Assemblée législative de transition où il a été porté à la tête de la Commission des affaires générales, institutionnelles et des droits humains (CAGIDH). Cette commission a compétence sur les dossiers relatifs à la constitution, à l’immunité, aux droits humains, à la justice, à la décentralisation, à l’organisation et à l’administration du territoire, au statut des agents publics, aux affaires coutumières et religieuses, etc. A ce poste, il met son expérience au service de l’hémicycle. On l’a ainsi vu au four et au moulin pour doter l’ALT d’un règlement, pour l’examen et l’adoption des différents projets de lois lors de la première session de l’ALT et au moment de l’examen de la proposition de résolution portant modification du règlement de l’ALT pour ne citer que ces exemples.

Un exemple d’humilité et d’assiduité au travail

Les collègues, amis et étudiants ne tarissent pas d’éloge quant on évoque le nom de Dr Ousmane Bougouma. « Plus qu’un ami, c’est un frère. Je connais bien sa famille au village et à Ouaga et lui aussi connaît la mienne. Entre nous, tout commence au Lycée Bassy en 1999, en classe de seconde A4 où nous nous sommes retrouvés. Lui le délégué et moi son adjoint », laisse entendre Pascal Compaoré, sociologue, ancien maire de Ziniaré et ami de longue date du Dr Bougouma. « Très vite, j’ai compris qu’avec lui, on pouvait faire route ensemble et ce jusqu’à nos jours. Des difficultés, des peines et des joies nous les avons partagés et surmontés ensemble. Je connais en lui un frère, loyal, fidèle, disponible et surtout persévérant. C’est quelqu’un au calme de caméléon, rassurant dans sa démarche et humble dans sa tête. Très sociable et ouvert, il est facile à aborder », ajoute-t-il.

Pascal Compaoré assure partager avec Ousmane Bougouma les idées de grands projets. Il ajoute : « Nous sommes trois d’ailleurs (lui, moi et un autre ami) qui réfléchissions, analysions et prenions nos décisions. Comme témoignage, je retiens qu’à l’université, il était boursier et moi non. Mais c’est lui qui payait le loyer et les condiments à préparer tous les mois. Il était même le cuisinier. Je retiens aussi sa disponibilité lors du décès de mon propre père en 2019, c’est lui qui a fait toutes les courses à Ouaga, de l’absoute à l’inhumation. C’est lui qui a acheté le cercueil pour mon père. Je retiens mes larmes. Quel ami fidèle, quel humanisme et quelle sociabilité ! L’homme a les qualités et les valeurs comme les bandes de rayures d’un zèbre. Toujours le même malgré le temps, son rang et ses compétences. Je lui souhaite donc un bon et fructueux passage à l’ALT où j’espère qu’il laissera ses traces. Bon vent frère ! »

De son côté, Dr Yves Kafando, président de la Commission des finances et du budget (COMFIB) de l’ALT, estime que « Dr Ousmane Bougouma, est un homme avec beaucoup de qualités, très ordonné, qui a l’amour du travail bien fait. Fidélité, générosité, discrétion, fraternité, bonté, perfectionniste et humilité sont entre autres les valeurs que je retiens de lui ». Il pense également que le député de l’ALT est une personne très disponible et qui écoute beaucoup. « Il cherche toujours à satisfaire l’autre et par moment il s’oublie. Un monsieur très ouvert à la communication et techniquement efficace. Monsieur Bougouma aurai vécu sous l’air d’Albert Einstein il ferait partie de ceux que Albert Einstein reconnaîtrait le mérite sur la constance de l’homme », assure Dr Kafando.

Avocat au Barreau de Paris et ancien étudiant de Dr Bougouma, Maître Jérôme Siboné garde une image positive de l’homme. « J’ai la chance de connaître l’honorable Ousmane Bougouma depuis plus d’une dizaine d’années. Les premières choses qui vous frappent à son contact sont son humilité, l’amour profond du prochain qui l’habite et son dévouement au travail. Il convient de reconnaître ici que c’est une personne qui aime particulièrement son pays et est prêt à tous les sacrifices dans l’intérêt des Burkinabé. Que ce soit au Burkina Faso ou en France, les personnes qui l’ont côtoyé vous parleront invariablement de sa grande disponibilité à écouter et à aider les autres », assure l’avocat, qui se dit redevable envers son enseignant. « Personnellement, ce que je suis aujourd’hui je le dois en partie à l’honorable Bougouma. A la fin de mon année de maîtrise en droit des affaires à l’université Ouaga 2, je lui ai exprimé mon souhait de poursuivre mes études à l’étranger. Il n’a cessé de m’encourager et de m’envoyer des offres de bourses d’études d’universités étrangères. C’est grâce à lui que j’ai obtenu une inscription en master 2 dans une université française. C’est encore lui qui a payé la caution de mon premier logement en France. Il a également été d’un soutien moral énorme pendant mes années de doctorat et après. Je saisis cette belle occasion que vous m’offrez pour lui dire encore merci pour ce qu’il est pour moi », témoigne Me Siboné.

Dr Gnidouba Roger Lanou, maître-assistant à l’université Thomas Sankara, n’est pas en reste, lui qui reconnaît que « Dr Ousmane Bougouma est porteur de nombreuses valeurs humaines et professionnelles mais celles qui transcendent toutes les autres, de mon point de vue, sont son humilité et sa générosité ». Dans ses relations avec lui, le plus fort souvenir que garde Dr Gnidouba Roger Lanou, « c’est son implication personnelle et la mobilisation de certains de nos compatriotes et amis et même de certains professeurs pour mon inscription en thèse de doctorat à l’université de Rouen en France en décembre 2010. Sans cette intervention de lui, j’aurais peut-être fait une thèse mais très certainement dans des conditions différentes et peut-être beaucoup plus difficiles que celles dans lesquelles j’ai pu la réaliser ».

D. Sawadogo

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